RGPD, AI Act, NIS2 : les obligations réglementaires se multiplient pour les TPE, les PME, les groupes, les organismes publics et les associations. Le RGPD a posé, dès 2018, les fondations de la protection des données. L’AI Act et NIS2 s’inscrivent dans leur prolongement, chacun sur son périmètre : l’intelligence artificielle pour l’un, la cybersécurité pour l’autre.
Depuis sa conception, RGPD Pilot simplifie la conformité grâce à une approche métier plutôt que généraliste, et s’enrichit à mesure que le cadre réglementaire évolue. L’AI Act et NIS2 ont ainsi rejoint la plateforme, sur la base d’une analyse consolidée des textes et des référentiels de la CNIL et de l’ANSSI. Le premier y est déployé au rythme de son application progressive ; pour le second, RGPD Pilot a pris les devants sans attendre sa transposition en droit français.
Des principes partagés par les trois réglementations
RGPD Pilot structure votre conformité autour de principes largement communs aux trois réglementations :
- Gouvernance : pilotage unifié de la protection des données, de la cybersécurité et de l’IA, répartition des responsabilités, implication de la direction ;
- Transparence et droits des personnes : information des personnes concernées, transparence des systèmes d’IA ;
- Pertinence et minimisation : données traitées, données d’entraînement de l’IA ;
- Encadrement des sous-traitants et fournisseurs : clauses contractuelles, audits, chaîne de responsabilité ;
- Sécurité : mesures techniques et organisationnelles, gestion des incidents, continuité d’activité ;
- Documentation : registres, preuves de conformité, traçabilité ;
- Formation : sensibilisation au RGPD, à la cybersécurité et à l’IA, bons réflexes des équipes.
Chaque question posée dans l’outil est rattachée à un ou plusieurs de ces axes, ainsi qu’à la ou aux réglementations concernées. Une même réponse peut ainsi alimenter simultanément votre registre RGPD, votre cartographie AI Act, votre dossier NIS2 et vos plans d’action.
Du diagnostic au pilotage
Un diagnostic initial évalue votre niveau de maturité et identifie les réglementations qui vous sont applicables, ainsi que leurs échéances.
Le parcours de conformité s’adapte ensuite à votre secteur d’activité et aux réglementations identifiées. L’ensemble du logiciel est paramétré en conséquence : types de données, catégories de personnes concernées et de destinataires, logiciels utilisés, durées de conservation, etc.
Ce paramétrage permet d’automatiser jusqu’à 80 % des tâches habituellement chronophages de la mise en conformité :
- Plan d’action : priorisé par réglementation et par axe, avec un suivi assisté de sa réalisation ;
- Registres et cartographies : fiches de traitement sectorielles prêtes à l’emploi, registre des systèmes d’IA, cartographie des risques selon la méthode EBIOS Risk Manager ;
- Encadrement de la sous-traitance : recensement, audit et clauses contractuelles ;
- Documentation : génération et mise à jour en temps réel des politiques, procédures, AIPD, etc. ;
- Droits des personnes : collecte des demandes via un lien sécurisé, qualification de la demande et réponses automatisées ;
- Incidents de sécurité : évaluation des risques, notifications facilitées, articulation des exigences RGPD et NIS2 ;
- Gouvernance et pilotage : tableaux de bord, suivi des indicateurs de performance en sécurité, bilan d’activité, engagement de conformité.
Résultat : vos preuves de conformité sont centralisées, le risque d’erreur ou d’oubli est réduit et les saisies multiples sont évitées.
Une gestion unifiée plutôt qu’en silos
L’enjeu n’est pas de traiter chaque réglementation séparément, mais de construire une conformité cohérente et défendable, où RGPD, AI Act et NIS2 s’articulent au sein d’une même démarche. Chaque nouveau texte pourrait conduire les organisations à empiler les outils et les démarches. RGPD Pilot suit la logique inverse : une gestion unifiée, qui s’adapte aux nouvelles obligations sans que vous ayez à reconstruire votre dispositif.
Quelles réglementations s’appliquent à votre organisation ? Évaluez votre niveau de maturité et votre exposition au RGPD, à l’AI Act et à NIS2 grâce au diagnostic gratuit RGPD Pilot.
